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Pack RH employeur : contrats + registres + affichages (TPE)
✅ Ce pack réunit les documents RH indispensables quand vous embauchez pour la première fois ou quand vous voulez remettre votre dossier employeur au carré. Vous partez sur une base simple, claire, facile à adapter, pour éviter les oublis et gagner du temps au quotidien.
📌 Vous y trouvez les modèles essentiels pour formaliser l’embauche et la vie du contrat : CDI, CDD et avenant (temps de travail / salaire). Vous avez aussi les documents “obligatoires / réflexes” utiles en cas de contrôle ou de question interne : registre unique du personnel, affichages obligatoires, et fiche d’accueil sécurité.
🧾 Contenu du pack (références incluses) : Modèle contrat CDI (CDIBAS), Modèle contrat CDD (CDDBAS), Modèle avenant (temps de travail / salaire) (AVENW), Registre unique du personnel (REGUNP), Modèle affichages obligatoires (kit imprimable) (AFFICH), Fiche d’accueil sécurité (SECUACC), Modèle procédure “réclamation / incident interne” (RECLAM).
🔒 Prix pack conseillé : 99,99 € au lieu de 179,93 € en achat séparé. Vous téléchargez tout, vous remplacez les champs, et vous conservez un dossier RH propre, prêt à ressortir à tout moment.
Formulaire de rétractation + page retours
Service indisponible pour l'instant
🧾 Ce modèle “Formulaire de rétractation + page retours” est conçu pour une boutique en ligne qui vend à des particuliers. Vous obtenez un formulaire prêt à compléter et un texte de page “Retours & remboursements” clair, à publier sur votre site.
✅ Le pack vous aide à expliquer simplement la procédure : comment exercer la rétractation, où envoyer la demande, comment renvoyer le produit, et comment se passe le remboursement. Le ton reste pro et compréhensible.
📌 La page retours limite les malentendus. Elle clarifie les points qui posent souvent problème : délai, état du produit, emballage, preuve d’envoi, frais de retour, et traitement des colis endommagés ou incomplets.
🔒 Le modèle prévoit aussi des cas pratiques : demande par email, formulaire papier, retour partiel, erreurs d’adresse, ou refus de colis. Vous gardez une procédure simple et applicable au quotidien.
🚀 Téléchargez le pack, complétez vos informations, puis publiez votre page “Retours” et mettez le formulaire à disposition. Vous gagnez du temps et vous posez un cadre clair.
Check-list ARCE (1 page)
✅ Cette check-list ARCE (1 page) vous sert de support rapide pour préparer votre demande de versement en capital, sans oublier une pièce. Elle est faite pour aller droit au but : quoi vérifier, quoi joindre, et comment présenter un dossier lisible.
🔍 La check-list vous aide à éviter les blocages fréquents : informations différentes d’un document à l’autre, pièces illisibles, justificatif manquant, ou demande envoyée sans message clair. Vous suivez une routine simple et vous cochez au fur et à mesure.
🧾 Elle convient si vous faites la demande seul, ou si vous voulez contrôler un dossier préparé avec quelqu’un. Elle sert aussi à répondre vite si on vous demande une pièce complémentaire, sans repartir de zéro.
⏱️ Téléchargement immédiat. Vous recevez une version PDF prête à imprimer et une version Word modifiable. Vous pouvez l’utiliser sur écran ou la poser sur votre bureau pendant la préparation.
PV assemblée (approbations / décisions courantes) – Modèle prêt à remplir (Word + PDF)
✅ Ce modèle de PV d’assemblée (approbations / décisions courantes) vous aide à rédiger un procès-verbal clair et prêt à signer, pour formaliser les décisions classiques d’une société. Il est adapté aux situations fréquentes : approbation des comptes, affectation du résultat, confirmation ou nomination d’un dirigeant, changement de siège, validation d’une décision ponctuelle, ou toute décision qui doit être tracée proprement.
📄 Le document est structuré comme un PV “standard” : rappel du contexte, informations sur la société, date et lieu, composition de l’assemblée, ordre du jour, résolutions, résultats des votes, puis signatures. Vous complétez les champs, vous relisez, puis vous signez. La mise en page reste simple et lisible, utile pour votre dossier, votre comptable, ou votre banque.
🔒 Ce modèle vous évite les oublis courants : résolutions incomplètes, dates incohérentes, absence de mention utile, formulation trop vague, ou PV difficile à exploiter ensuite. Vous partez sur une base claire, et vous adaptez seulement la décision qui vous concerne.
⏱️ Téléchargement immédiat. Vous recevez une version Word modifiable et une version PDF pour imprimer, signer et archiver dans votre registre. C’est une solution simple pour garder une trace propre et utilisable de vos décisions.
Clause contenu numérique (livraison immédiate + renonciation)
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🧾 Ce modèle “Clause contenu numérique” est fait pour les ventes en téléchargement immédiat. Il vous permet d’ajouter, dans vos CGV ou dans votre tunnel de commande, une clause claire sur la livraison instantanée et l’accord du client.
✅ Le document est prêt à compléter. Vous indiquez le type de contenu numérique vendu (modèles de documents, fichiers, contenus téléchargeables), puis vous insérez la clause à l’endroit prévu. Le texte est simple et compréhensible.
🔒 La clause formalise deux points : le client demande l’accès immédiat au contenu et il confirme sa décision au moment de la commande. Cela évite les échanges flous après achat, surtout quand le fichier est disponible tout de suite.
📌 Le modèle prévoit aussi une formulation de preuve : case à cocher, mention “j’accepte”, et renvoi vers la page CGV. Vous pouvez l’adapter à votre outil de paiement ou à votre boutique.
🚀 Téléchargez le modèle, personnalisez les champs, puis collez la clause dans vos CGV et votre page de commande. Vous partez sur une base claire et prête à l’emploi.
Lettre de résiliation contrat de prestation
✅ Ce modèle de lettre de résiliation de contrat de prestation vous permet d’annoncer la fin d’un contrat de manière claire et professionnelle. Le texte est prêt à personnaliser, pour un envoi simple (email/courrier) ou plus formel si besoin.
📌 La lettre structure les points essentiels : rappel du contrat, date de signature, prestation concernée, préavis, date d’effet souhaitée, et demande de confirmation. Vous évitez les formulations floues qui créent des échanges interminables.
🧾 Le modèle inclut aussi des options selon les cas : résiliation à échéance, résiliation anticipée avec préavis, résiliation pour manquement, et fin de prestation à une date précise. Vous choisissez la version la plus adaptée et vous complétez les champs.
🔒 Vous gardez une trace écrite propre de votre demande. C’est utile pour votre suivi interne et pour prouver la date d’envoi. Le texte reste factuel et respectueux, sans agressivité.
🚀 Téléchargez le modèle, renseignez vos références, indiquez la date d’effet, puis envoyez votre lettre. Vous avancez rapidement avec un courrier déjà cadré.
Liste des souscripteurs (SAS) – Modèle prêt à remplir (Word + PDF)
✅ Ce modèle de liste des souscripteurs (SAS) vous permet de préparer un document clair, propre et prêt à joindre à votre dossier de création. Il sert à présenter, de façon lisible, qui souscrit au capital, combien de titres, pour quel montant, et selon quelles modalités. Vous remplissez, vous relisez, puis vous signez.
📄 Le document est pensé pour aller à l’essentiel. La structure est simple, avec des zones à compléter pour chaque souscripteur, et un récapitulatif final pour vérifier que le total correspond bien au capital. C’est pratique si vous ne voulez pas perdre de temps à construire un tableau vous-même.
🔒 Ce modèle aide à éviter les erreurs qui font perdre du temps : montants qui ne correspondent pas au capital, informations différentes entre statuts et pièces jointes, oublis d’un souscripteur, ou répartition mal présentée. Vous partez sur une base standard et facile à contrôler.
⏱️ Téléchargement immédiat. Vous recevez une version Word modifiable pour compléter rapidement et une version PDF pour imprimer, signer et archiver. C’est une pièce utile pour un dossier bien organisé.
Accord de confidentialité (NDA) 1 sens + 2 sens
🔒 Ce pack contient deux accords de confidentialité (NDA) prêts à l’emploi : une version 1 sens (une partie divulgue, l’autre protège) et une version 2 sens (les deux parties divulguent et protègent). Vous choisissez le bon modèle selon votre situation, puis vous complétez les champs.
✅ Les documents sont conçus pour encadrer un échange d’informations : discussion commerciale, présentation de projet, devis détaillé, documents internes, méthodes, fichiers, données clients, ou éléments techniques. Le texte est structuré, clair, et facile à relire avant signature.
📌 Chaque modèle prévoit les points essentiels : définition des informations confidentielles, obligations de confidentialité, exceptions (ce qui n’est pas couvert), durée, et règles de restitution/destruction des documents. Vous évitez les accords trop vagues qui ne protègent pas réellement.
🧾 Le pack inclut aussi des clauses pratiques : personnes autorisées à accéder aux informations, conditions de divulgation, preuve de l’accord, et cadre en cas de non-respect. Le ton reste professionnel, sans menaces inutiles, mais avec des engagements clairs.
🚀 Téléchargez le modèle adapté, personnalisez en quelques minutes, puis faites signer avant de partager vos informations sensibles. Vous sécurisez vos échanges et vous gardez une trace écrite simple.
Attestation de dépôt des fonds (courrier banque + check-list)
✅ Ce modèle “attestation de dépôt des fonds” vous aide à demander à la banque le document qui prouve que le capital a bien été déposé. Il est pensé pour une création de société classique, avec un courrier clair, prêt à compléter, et une check-list simple des pièces à préparer.
🏦 Vous évitez les échanges inutiles avec la banque. Le courrier suit une logique simple : qui vous êtes, quelle société vous créez, quel montant vous déposez, et ce que vous attendez en retour. La présentation est propre et facile à relire.
📄 En plus du courrier, vous avez une check-list pratique. Elle vous aide à vérifier que tout est prêt avant le rendez-vous ou l’envoi du dossier. C’est utile pour limiter les oublis et obtenir l’attestation plus vite.
⏱️ Téléchargement immédiat. Vous recevez une version Word modifiable et une version PDF. Vous complétez, vous signez, puis vous transmettez à la banque avec les pièces demandées.
Formulaire d’entretien candidats (mandataire)
Les atouts de notre formulaire d’entretien

Recueil des informations personnelles du candidat
Grille de questions type pour évaluer compétences et motivations
Fiches de scoring pour une notation objective
Planification claire des créneaux d’entretien
Sections dédiées aux commentaires et préconisations
Validation automatique des étapes clés du processus